Comparaison de certaines procédures d’obtention des plaques de transit

Une plaque de transit ou d’exportation est destinée aux véhicules qui ont déjà fait l’objet d’une déclaration d’exportation dans le pays où ils ont été achetés.

Bien qu’inexistantes dans certains pays, les plaques d’exportation sont présentes dans bien d’autres. Je peux citer le cas de la plaque de transit Émirats arabes unis et celui de nombreux États membres de l’Union européenne. Je vous propose une comparaison des procédures d’obtention de ces plaques dans certains pays.

Quelques points communs

La procédure de l’obtention des plaques de transit présentent beaucoup de similitudes malgré les différences qui existe entre les systèmes d’immatriculation adoptés par différents pays. Le premier point de similitude est la preuve de propriété du véhicule à exporter. La facture d’achat et en cas de besoin le certificat de cession sont généralement suffisants comme preuve de propriété.

En outre, il faut présenter un contrat d’assurance pour le véhicule. Ce contrat est souscrit au sein d’une entreprise qui a le droit d’exercer dans le pays expéditeur. Le permis de conduire qui prouve que le conducteur du véhicule est présente une certaine ancienneté dans la conduite. Je peux aussi citer un rapport du contrôle technique attestant de la bonne santé du véhicule.

Il ne faut surtout pas oublier le certificat de conformité qui permet de vérifier si le véhicule respecte les normes sécuritaires et environnementales du pays à partir duquel le véhicule sera exporté. Il existe d’autres similitudes non relevées dans cet article.

Quelques différences

Le premier critère de différence que je vais citer est le délai d’attente. Dans certains pays comme l’Allemagne et la Suisse le délai d’attente de l’immatriculation de transit immédiate. En revanche, dans certains pays, ce délai est relativement plus long comme en Finlande où le délai d’attente dure de 6 à 7 jours, ou en Irlande où ce délai peut atteindre 10 jours.

Un autre point de différence concerne le délai de validité. Il peut durer 30 jours dans certains pays comme la Hongrie ou la Finlande, de 14 jours à un an en Allemagne, et 7 jours au Danemark, etc. La présentation du véhicule peut être obligatoire dans certains pays comme aux Émirats arabes unis ou pas comme en Espagne.

Le coût de la procédure est également important. Il varie entre 30 à 35 euros en Allemagne, en Belgique, en République tchèque, etc. Il peut dépasser les 100 euros dans certains pays l’Autriche où le prix est précisément de 178,70 euros.

Il existe d’autres différences aussi importantes pour les exportateurs que pour les pays expéditeurs. Par exemple, obtenir une plaque de transit Allemagne s’effectue via un système simple et très structuré.