Qu’est-ce qu’une plaque de transit?

Malgré son caractère temporaire, la plaque d'immatriculation de transit est un élément joue un rôle important.

Une plaque d’immatriculation est un identifiant obligatoire pour la plupart des véhicules. Cependant, il existe plusieurs types de plaques qu’on distingue généralement par la couleur de fond. Parmi ces plaques, figure la plaque d’immatriculation de transit. Je vous donne des éclaircissements à ce sujet.

Définition

La plaque d’immatriculation de transit est celle que porte les véhicules achetés dans un pays et qui sont destinés à l’exportation. On dit que ces voitures sont en transit temporaire (TT). Il s’agit généralement des voitures de tourisme. En fonction des différents pays, ces plaques ont une couleur de fond particulière qui les différencie des autres. Ces voitures appartiennent beaucoup plus aux expatriés, qui sont en séjour temporaire dans les pays où ils ont effectué l’achat du véhicule en transit.

Obtention d’une plaque de transit

La procédure de l’obtention d’une plaque d’immatriculation de transit se fait généralement dans les services de douanes. Toutefois, il est aussi possible que le vendeur de la voiture fasse toutes les démarches relatives à l’obtention de cette plaque. Cette dernière est souvent plus facile pour les propriétaires des véhicules de transit qui ne disposent pas souvent du temps nécessaire pour suivre la procédure. Le délai de la procédure varie en fonction du pays où l’on se trouve.

Délai de validité de la plaque d’immatriculation de transit

Une plaque de transit d'Allemagne est valide pour un temps bien défini. Les propriétaires des voitures de transit bénéficient de l’exonération de certaines taxes pour le temps limité qu’elles doivent passer dans le territoire où elles ont été achetées. Ce délai peut varier de quelques semaines à 6 mois. Lorsque le temps de validité de la plaque de transit arrive à son terme, il existe généralement des procédures qui permettent de régulariser le véhicule. Ces démarches visent soit à allonger le délai de validité de la plaque de transit soit à la renouveler. En effet, contrat peut être proposé au propriétaire du véhicule qui peut même arriver que le propriétaire prolonge davantage son séjour dans le pays dans lequel il est de passage.

En cas de contrôle routier

Le chauffeur d’une voiture qui porte une plaque d’immatriculation de transit doit pouvoir présenter un certain nombre de documents en cas de contrôle routier par les forces de l’ordre. Je peux citer entre autres un document qui prouve que le véhicule qu’il conduit est destiné à l’exportation, un permis de conduire, une pièce d’identité, et peut être une carte professionnelle qui justifierait son séjour dans le pays où il se trouve.

Les règles ayant trait aux plaques de transit de France ne sont pas forcément les mêmes que dans les autres pays européens.